Conditions Générales de Vente
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Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes effectuées sur le site internet "Le Plan B". Toute commande passée sur ce site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le site "Le Plan B" sont décrits avec précision et leur disponibilité est indiquée dans la limite des stocks disponibles. Les photographies des produits sont non contractuelles.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et n'incluent pas les frais de livraison, sauf indication contraire. Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l'application du tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Pour passer commande sur le site "Le Plan B", l'utilisateur doit suivre le processus de commande en ligne et fournir les informations demandées. La commande ne sera définitive qu'après validation du paiement.
5. Paiement
Le règlement des achats s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Les paiements sont sécurisés et toutes les informations fournies sont cryptées.
6. Livraison
Les produits commandés sur le site "Le Plan B" sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais et frais de livraison sont précisés lors du processus de commande.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
8. Service client
Pour toute question ou réclamation, le service client du site "Le Plan B" est operationnel via la page contact.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site "Le Plan B", qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive du site ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.
10. Modification des CGV
Le site "Le Plan B" se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles conditions générales de vente seront applicables dès leur mise en ligne sur le site et seront opposables aux utilisateurs à compter de cette date.